Aller au contenu principal Aller au pied de page
Impression
  • Accueil
  • La Commune
    • L'équipe municipale
    • Un peu d'histoire
  • Publications
    • Arrêtés
    • Bulletins municipaux
    • Analyse d'eau
    • Séances du conseil
  • Démarches en lignes
    • Démarches en ligne
    • Informations administratives
  • Loisirs-Culture-Sport
    • Bibliothèque
    • Associations
  • Contacter-nous !
Menu
  • Accueil
  • La Commune
    • L'équipe municipale
    • Un peu d'histoire
  • Publications
    • Arrêtés
    • Bulletins municipaux
    • Analyse d'eau
    • Séances du conseil
  • Démarches en lignes
    • Démarches en ligne
    • Informations administratives
  • Loisirs-Culture-Sport
    • Bibliothèque
    • Associations
  • Contacter-nous !
Publicité
  1. Professionnels
  2. Environnement
  3. Publicité

Publicité

Publicité extérieure

  • Publicité extérieure : règles d'installation
  • Enseigne : règles d'installation
  • Préenseigne : règles d'installation
  • Éclairage nocturne des publicités lumineuses, des préenseignes lumineuses et enseignes lumineuses
  • Règlement local de publicité (RLP)
  • Interdictions d'apposer des publicités extérieures
  • Taxe sur la publicité extérieure (TPE) - ex TLPE
  • Publicités supportées par des véhicules

Pratiques publicitaires

  • Allégation environnementale relative à la « neutralité carbone»
  • Publicités incitant à des pratiques ayant un impact excessif sur l'environnement
  • Interdictions liées à la distribution de publicités
  • Interdiction de fournir des échantillons sans demande de la part du consommateur

Site réalisé et Suivi par lenumeripole.fr - Hébergement Internet par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee Mairie - Conditions Générales d'Utilisation